{"id":8472,"date":"2025-06-05T14:38:00","date_gmt":"2025-06-05T12:38:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.akunas.com\/8472-7373-3"},"modified":"2025-10-14T09:42:01","modified_gmt":"2025-10-14T07:42:01","slug":"guide-fiscalite-acheter-bien-espagne","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/8472-guide-fiscalite-acheter-bien-espagne","title":{"rendered":"Guide complet sur la fiscalit\u00e9 pour acheter un bien immobilier en Espagne"},"content":{"rendered":"\n

Que vous envisagiez l’achat d’un appartement moderne en bord de mer ou l’investissement dans une villa sur mesure situ\u00e9e sur les hauteurs, acheter un bien immobilier en Espagne implique diff\u00e9rentes taxes sp\u00e9cifiques \u00e0 chaque r\u00e9gion. Vos obligations fiscales varient selon qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un logement neuf achet\u00e9 directement aupr\u00e8s d\u2019un promoteur ou d\u2019un bien en revente acquis aupr\u00e8s d\u2019un particulier. La localisation de la propri\u00e9t\u00e9 joue \u00e9galement un r\u00f4le d\u00e9terminant sur votre charge fiscale finale, chaque r\u00e9gion autonome fixant ses propres taux d’imposition.<\/p>\n\n\n\n

Ce guide d\u00e9taille clairement les taxes applicables dans la Communaut\u00e9 Valencienne (Costa Blanca), en Murcie (Costa C\u00e1lida) et en Andalousie (Costa del Sol), adapt\u00e9 \u00e0 la fois aux acheteurs classiques et aux investisseurs immobiliers de luxe.<\/p>\n\n\n\n

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Taxes sur l\u2019achat d\u2019un logement neuf en Espagne<\/h2>\n\n\n\n

En Espagne, un logement neuf d\u00e9signe une propri\u00e9t\u00e9 achet\u00e9e directement aupr\u00e8s d’un promoteur ou constructeur, n’ayant jamais \u00e9t\u00e9 occup\u00e9e auparavant. Ces transactions sont consid\u00e9r\u00e9es comme des ventes commerciales et, par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 la taxe de mutation (ITP), mais \u00e0 la TVA (IVA) ainsi qu\u2019au droit de timbre (AJD).<\/p>\n\n\n\n

Communaut\u00e9 Valencienne (Costa Blanca)<\/h3>\n\n\n\n

Dans la Communaut\u00e9 Valencienne, l’acheteur paie une TVA (IVA) de 10 %<\/strong> sur le prix d\u2019achat d\u00e9clar\u00e9 d\u2019un logement neuf. \u00c0 cela s\u2019ajoute un droit de timbre (AJD) fix\u00e9 \u00e0 1,5 %.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il existe toutefois une exception notable : si l\u2019acheteur utilise le bien comme r\u00e9sidence principale et remplit certains crit\u00e8res pr\u00e9cis (tels que le niveau de revenus, la valeur maximale du bien ou une inscription administrative dans un d\u00e9lai d\u00e9termin\u00e9), le droit de timbre peut \u00eatre r\u00e9duit, voire totalement exon\u00e9r\u00e9. Ces exon\u00e9rations fiscales \u00e9tant complexes, il est recommand\u00e9 de les \u00e9valuer au cas par cas avec un conseiller juridique local.<\/p>\n\n\n\n

Pour les biens immobiliers haut de gamme, m\u00eame si le taux de TVA reste identique, le montant total des taxes devient cons\u00e9quent en raison de la valeur \u00e9lev\u00e9e du bien. Il est important de noter qu\u2019il n\u2019est pas possible de n\u00e9gocier les taux de TVA ou d\u2019AJD, et que les prix aupr\u00e8s des promoteurs sont g\u00e9n\u00e9ralement fixes, notamment dans les secteurs immobiliers les plus pris\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Murcie (Costa C\u00e1lida)<\/h3>\n\n\n\n

En Murcie, l\u2019achat d\u2019un logement neuf est soumis \u00e0 une TVA (IVA) de 10 %<\/strong>. Le droit de timbre (AJD)<\/strong> s’\u00e9l\u00e8ve quant \u00e0 lui \u00e0 2 %,<\/strong> un taux sup\u00e9rieur \u00e0 celui pratiqu\u00e9 dans la plupart des autres r\u00e9gions d\u2019Espagne.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, le total des taxes lors de l\u2019acquisition d\u2019un bien neuf en Murcie atteint 12 % du prix de vente d\u00e9clar\u00e9. Les acqu\u00e9reurs envisageant une construction neuve en Costa C\u00e1lida doivent donc int\u00e9grer ces frais suppl\u00e9mentaires dans leur budget global, d\u2019autant plus que la r\u00e9gion n’offre pas d\u2019exon\u00e9rations d\u2019AJD aussi fr\u00e9quentes qu\u2019en Communaut\u00e9 Valencienne.<\/p>\n\n\n\n

Andalousie (Costa del Sol)<\/h3>\n\n\n\n

En Andalousie, les acheteurs de logements neufs paient une TVA (IVA) standard de 10 %<\/strong>. Le droit de timbre (AJD) <\/strong>est actuellement fix\u00e9 \u00e0 1,2 %<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Bien que la charge fiscale globale soit l\u00e9g\u00e8rement inf\u00e9rieure \u00e0 celle de Murcie, la popularit\u00e9 de l\u2019Andalousie, particuli\u00e8rement sur la Costa del Sol aupr\u00e8s des acheteurs nationaux et internationaux, notamment dans le secteur immobilier de luxe, implique n\u00e9anmoins des co\u00fbts initiaux significatifs. Ces taux s’appliquent \u00e0 la fois au logement lui-m\u00eame ainsi qu\u2019aux annexes telles que les espaces de stockage, places de stationnement ou terrains suppl\u00e9mentaires inclus dans la vente.<\/p>\n\n\n\n

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Taxes sur l\u2019achat d\u2019un bien immobilier en revente<\/h2>\n\n\n\n

Les biens immobiliers en revente, ou logements d\u2019occasion, ne sont pas soumis \u00e0 la TVA (IVA) ni au droit de timbre (AJD). \u00c0 la place, ils sont soumis \u00e0 la taxe de mutation immobili\u00e8re (Impuesto de Transmisiones Patrimoniales, ITP). Cette taxe d\u00e9pend directement de la r\u00e9gion o\u00f9 se situe le bien immobilier et peut varier consid\u00e9rablement d’une communaut\u00e9 autonome \u00e0 l’autre.<\/p>\n\n\n\n

Communaut\u00e9 Valencienne (Costa Blanca)<\/h4>\n\n\n\n

Dans la Communaut\u00e9 Valencienne, le taux standard de la taxe de mutation immobili\u00e8re (ITP) est fix\u00e9 \u00e0 10 % du prix d’achat ou de la valeur fiscale minimale du bien, selon le montant le plus \u00e9lev\u00e9 des deux.<\/p>\n\n\n\n

Cependant, en 2023, le gouvernement r\u00e9gional a introduit un taux d\u2019ITP sup\u00e9rieur de 11 % pour les biens immobiliers de luxe \u00e9valu\u00e9s \u00e0 plus de 1 million d\u2019euros. Cette tranche fiscale suppl\u00e9mentaire concerne particuli\u00e8rement les transactions haut de gamme, et elle doit \u00eatre prise en compte par les investisseurs et acheteurs de r\u00e9sidences secondaires \u00e9voluant sur le march\u00e9 immobilier sup\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n

Tout comme pour les logements neufs, les autorit\u00e9s fiscales \u00e9valuent r\u00e9guli\u00e8rement la valeur minimale index\u00e9e des biens afin d’\u00e9viter toute sous-\u00e9valuation du prix d\u00e9clar\u00e9. En cas de divergence significative, elles peuvent r\u00e9viser \u00e0 la hausse le montant de l’ITP d\u00fb.<\/p>\n\n\n\n

Murcie (Costa C\u00e1lida)<\/h3>\n\n\n\n

La r\u00e9gion de Murcie applique un taux unique de 8 % pour la taxe<\/strong> de mutation immobili\u00e8re (ITP) sur les biens immobiliers en revente, un des taux les plus avantageux d\u2019Espagne. Contrairement \u00e0 d’autres r\u00e9gions, ce taux n\u2019est pas progressif et reste identique, ind\u00e9pendamment de la valeur du bien achet\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Ce taux fixe est particuli\u00e8rement attractif pour les acheteurs, aussi bien dans les transactions classiques que pour les propri\u00e9t\u00e9s haut de gamme. Il simplifie l\u2019estimation des frais et r\u00e9duit la charge fiscale relative pour les investisseurs qui choisissent des maisons de grande valeur.<\/p>\n\n\n\n

Comme dans d\u2019autres r\u00e9gions espagnoles, les autorit\u00e9s fiscales de Murcie peuvent r\u00e9viser la valeur d\u00e9clar\u00e9e du bien en la comparant \u00e0 leurs propres mod\u00e8les d\u2019\u00e9valuation afin de s\u2019assurer que l\u2019ITP appropri\u00e9e a bien \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Andalousie (Costa del Sol)<\/h3>\n\n\n\n

L\u2019Andalousie propose l’un des r\u00e9gimes fiscaux les plus avantageux d’Espagne en mati\u00e8re de taxe de mutation immobili\u00e8re (ITP). En 2021, le gouvernement r\u00e9gional a instaur\u00e9 un taux unique de 7 % sur tous les achats immobiliers en revente, rempla\u00e7ant ainsi l\u2019ancien bar\u00e8me progressif allant de 8 % \u00e0 10 %.<\/p>\n\n\n\n

Ce syst\u00e8me \u00e0 taux unique est particuli\u00e8rement favorable aux acheteurs de biens de luxe, puisqu’ils paient d\u00e9sormais nettement moins de taxes sur leurs acquisitions immobili\u00e8res haut de gamme qu\u2019auparavant. Par exemple, une villa de 2 millions d\u2019euros entra\u00eene d\u00e9sormais une taxe ITP de 140 000 \u20ac, contre 180 000 \u20ac avec l\u2019ancien bar\u00e8me progressif.<\/p>\n\n\n\n

Cette simplification permet aussi d’acc\u00e9l\u00e9rer les transactions immobili\u00e8res et d’\u00e9viter les complications li\u00e9es \u00e0 des recalculs fiscaux apr\u00e8s la signature de l\u2019acte.<\/p>\n\n\n\n

Frais suppl\u00e9mentaires \u00e0 pr\u00e9voir dans toutes les r\u00e9gions<\/h3>\n\n\n\n

Outre les taxes pr\u00e9c\u00e9demment cit\u00e9es, tout acheteur immobilier en Espagne doit pr\u00e9voir une s\u00e9rie de frais standards li\u00e9s \u00e0 l’acquisition, quelle que soit la r\u00e9gion concern\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Frais de notaire :<\/strong> varient en fonction de la valeur du bien et de la complexit\u00e9 du dossier, g\u00e9n\u00e9ralement compris entre 600 \u20ac et 1 000 \u20ac.<\/li>\n\n\n\n
  • Frais d\u2019enregistrement au registre foncier<\/strong> : environ 0,1 % \u00e0 0,5 % du prix d\u2019achat.<\/li>\n\n\n\n
  • Frais administratifs (gestor\u00eda) <\/strong>: souvent compris entre 300 \u20ac et 600 \u20ac pour la gestion des documents et les d\u00e9clarations fiscales.<\/li>\n\n\n\n
  • Frais li\u00e9s au cr\u00e9dit immobilier (si financement)<\/strong> : peuvent inclure l\u2019\u00e9valuation du bien, les frais de registre et les frais de notaire. Depuis les r\u00e9centes r\u00e9formes, les banques prennent g\u00e9n\u00e9ralement en charge une grande partie de ces co\u00fbts, mais il est conseill\u00e9 de v\u00e9rifier cela avant la signature.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Obligations fiscales continues apr\u00e8s l\u2019achat immobilier en Espagne<\/h3>\n\n\n\n

    La possession d\u2019un bien immobilier en Espagne entra\u00eene \u00e9galement des obligations fiscales annuelles :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    • IBI (Impuesto sobre Bienes Inmuebles)<\/strong> : taxe municipale fonci\u00e8re bas\u00e9e sur la valeur cadastrale du bien, g\u00e9n\u00e9ralement comprise entre 0,4 % et 1,1 % par an.<\/li>\n\n\n\n
    • Taxe d\u00e9chets (Basura ou Residuo S\u00f3lido Urbano)<\/strong> : taxe locale factur\u00e9e par la municipalit\u00e9 pour la collecte des ordures.<\/li>\n\n\n\n
    • Imp\u00f4t sur le revenu des non-r\u00e9sidents (IRNR)<\/strong> : si vous n\u2019\u00eates pas r\u00e9sident fiscal espagnol, vous \u00eates soumis \u00e0 une imposition annuelle bas\u00e9e soit sur les revenus locatifs (si le bien est lou\u00e9), soit sur une valeur forfaitaire (si le bien est inoccup\u00e9).<\/li>\n\n\n\n
    • Imp\u00f4t sur la fortune (Impuesto sobre el Patrimonio)<\/strong> : peut concerner les personnes \u00e0 haute valeur nette, notamment si le total de leurs actifs en Espagne d\u00e9passe certains seuils. Certaines r\u00e9gions, comme Madrid, offrent des r\u00e9ductions ou exon\u00e9rations, tandis que la Communaut\u00e9 Valencienne et l\u2019Andalousie ont p\u00e9riodiquement r\u00e9tabli ou modifi\u00e9 cet imp\u00f4t.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Points cl\u00e9s \u00e0 retenir pour les acheteurs classiques et de luxe<\/h3>\n\n\n\n

      Alors que les acheteurs classiques sont davantage concern\u00e9s par les seuils d\u2019accessibilit\u00e9 et les aides locales, les acheteurs de biens de luxe doivent pr\u00eater une attention particuli\u00e8re aux tranches fiscales sp\u00e9cifiques \u00e0 chaque r\u00e9gion, notamment pour les biens en revente. Par exemple :<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Un appartement en revente \u00e0 Murcie au prix de 300 000 \u20ac g\u00e9n\u00e8re une taxe de mutation immobili\u00e8re (ITP) de seulement 24 000 \u20ac (8 %).<\/li>\n\n\n\n
      • Une villa \u00e0 2,5 millions d\u2019euros en Communaut\u00e9 Valencienne peut entra\u00eener une ITP de 275 000 \u20ac (11 %).<\/li>\n\n\n\n
      • Un logement neuf \u00e0 Marbella, d\u2019une valeur de 1,8 million d\u2019euros, occasionnera une TVA (IVA) de 180 000 \u20ac ainsi qu\u2019un droit de timbre (AJD) de 21 600 \u20ac (taux de 1,2 %).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        Dans chaque cas, le choix de la r\u00e9gion influence non seulement votre style de vie, mais aussi votre exposition fiscale. Un acheteur bien inform\u00e9, conseill\u00e9 par un expert juridique et fiscal qualifi\u00e9, pourra choisir strat\u00e9giquement l\u2019emplacement et la structure d\u2019acquisition pour optimiser \u00e0 la fois les co\u00fbts \u00e0 court terme et les charges li\u00e9es \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 sur le long terme.
        <\/p>\n\n\n\n

        \n\n\n\n

        Sp\u00e9cialistes de l\u2019immobilier sur les c\u00f4tes espagnoles, chez Akunas nous serons ravis de vous accompagner dans toutes vos demandes. N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter ici \u2014 un service sur mesure n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 aussi accessible.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Que vous envisagiez l’achat d’un appartement moderne en bord de mer ou l’investissement dans une villa sur mesure situ\u00e9e sur les hauteurs, acheter un bien immobilier en Espagne implique diff\u00e9rentes taxes sp\u00e9cifiques \u00e0 chaque r\u00e9gion. Vos obligations fiscales varient selon qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un logement neuf achet\u00e9 directement aupr\u00e8s d\u2019un promoteur ou d\u2019un bien en revente […]<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":11116,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[53],"tags":[],"class_list":["post-8472","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-acheter-un-bien-immobilier-en-espagne"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8472","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8472"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8472\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":12489,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8472\/revisions\/12489"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/11116"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8472"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=8472"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.akunas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=8472"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}